Ce site est édité par la société MERCI+ SERVICE – 18 rue Sainte Cécile – 31100 Toulouse, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse. Tél. : 0800 102 422. Le directeur de la publication est Monsieur Gabriel Martin Pacheco, gérant de la société. L'hébergeur technique du site est la société PRIVIANET dont le siège social est situé 9 Place de la Libération BP 12 26111 NYONS Cedex, téléphone : 04 75 26 68 14. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (déclaration n°901897). Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation, de se renseigner sur un point quelconque. Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers. Concernant les informations nominatives diffusées sur le site, les personnes concernées ont été informées de leurs droits. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06/01/1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux informations vous concernant qui peut s'exercer par courrier à : MERCI+ SERVICE – 18 rue Sainte Cécile – 31100 Toulouse en indiquant vos nom, prénom, adresse postale complète et adresse email. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut. Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de MERCI+ SERVICE quant au contenu de ces sites. Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien (adresse de son site) à partir de notre site, doit préalablement en demander l’autorisation. A l'exception de sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère religieux, politique, pornographique, xénophobe, l’établissement de lien vers notre site est autorisé sous réserve qu'il s'agisse d'un lien vers la Page d'accueil du site et que ce lien ouvre le Site dans une nouvelle fenêtre de navigation laissant apparaître l'adresse http://www.merciplus.fr. MERCI+ SERVICE se réserve néanmoins tout droit d’opposition.
|